Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROPIDES
INTRASEC, SARL

Numéro de dépôt :
92432561
Date de dépôt :
03/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022

Présentation de la marque PROPIDES

Déposée le 3 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTRASEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTRASEC domicilié(e) 13, rue des Emeraudes, 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 394 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTRASEC domicilié(e) 13, rue des Emeraudes - 69006 - LYON - France.

La marque PROPIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROPIDES est expirée depuis le 3 septembre 2022.

INTRASEC a également déposé les autres marques suivantes : INTRASELECT , IDM (INSTRUMENTATION DATABASE MANAGEMENT) , PLANIDES , DYNAMIC OBJECT DATABASE , itm (intrasec tracking manager) , RDW REDLINE DRAWING , D G N MANAGER , PlantSuite , IntelliSketch , INTRASEC


INTRASEC, SARL - 13, rue des Emeraudes, 69006 - France - SIREN 950394668


INTRASEC - 13, rue des Emeraudes - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Renouvellement sans limitation le 9 août 2002 n°2226002 - Publication au BOPI 2002-08-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337058 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 10 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441907 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440179 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°440180 - Publication au BOPI 2006-09-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 8 août 2012 n°2506800 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-08

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